>> 1 sept. 2017 : appel d’offres de production d’électricité biomasse CRE 5-2

La centrale Kogeban à Nesle, avec son parc à bois au premier plan,, le bâtiment silo sur la droite, la chaufferie au centre, photo Frédéric Douard

La centrale Kogeban à Nesle, avec son parc à bois au premier plan, le bâtiment silo sur la droite, la chaufferie au centre, photo Frédéric Douard

Cet appel d’offres est la deuxième tranche de l’appel d’offres dit CRE 5 courant sur les trois années 2016, 2017 et 2018. Il porte sur la réalisation et l’exploitation d’installations de production d’électricité à partir de biomasse. La somme des puissances à couvrir chaque année est de 60 MWé. Pour chaque année, cette puissance est répartie en deux familles : le bois-énergie pour 50 MWé et la méthanisation pour 10 MWé.

Cahier des charges du 21 juin 2017

  • Les modalités de dépôt des offres et de délégation de signature ont été précisées (1.3.3 et 1.3.4 et 3.2 et 3.4.3) et une annexe 11 et une annexe 12 ont été ajoutées afin de préciser ces modalités.
  • Les modalités de réponses aux question (1.3.2) et de désignation des lauréats (1.3.5) ont été précisées.
  • Les conditions d’éligibilité ont été précisées pour le cas d’une augmentation de puissance (2.1.4 et 2.2.4).
  • La définition de cogénération à haut rendement a été précisée (2.1.5)
  • Les conditions relatives aux engagements des fournisseurs ont été précisées (2.1.6.2 et 2.2.6.2).
  • La liste des pièces à fournir a été précisée (3.3).
  • Les conditions d’éligibilité au bonus relatif au financement participatif ont été précisées (3.3.12)
  • Les conditions de notation du critère prix ont été précisées (4.1)
  • Les modalités de constitution des garanties financières d’exécution ont été assouplies (5.1)
  • Les conditions relatives aux délais d’achèvement (5.2) ont été précisées.
  • Les modalités de non cumul avec les aides de l’ADEME ont été précisées (5.3)
  • Les modalités de comptage de l’électricité produite (5.4) de rémunération (5.5) et de facturation (5.5.3.2) pour les projets en augmentation de puissance ont été précisées.
  • Les conditions de cession, suspension et de résiliation des contrats (5.5.5) et celles relatives aux contrôles et aux sanctions (6) ont été mises en conformité avec la réglementation en vigueur.

Télécharger :

Dates limites de dépôt des offres : 1er septembre 2017 à 14h

Questions :

La plateforme de candidature pour la 2ème période de l’appel d’offres biomasse sera disponible prochainement sur cette page : www.cre.fr

Voir les listes de lauréats des deux précédents appel d’offre CRE biomasse :