France : appel à projets du Fonds Chaleur BCIAT 2011
Chaufferie bois de Rodez, photo Frédéric Douard
L’ADEME a lancé deux appels à projets en 2009 et 2010 afin de susciter le développement de projets de production de chaleur à partir de biomasse dans l’industrie, l’agriculture et le tertiaire. Le bilan actualisé du BCIA 2009 ainsi que les résultats de l’appel à projets BCIAT 2010 seront en ligne à partir du 2 octobre 2010 sur le site Internet de l’ADEME (rubrique espace presse).
L’ADEME lance aujourd’hui un troisième appel à projets intitulé « Biomasse Chaleur Industrie, Agriculture et Tertiaire » (BCIAT 2011).
Date limite de réception des dossiers : 01/02/2011
Il concerne la réalisation d’installations industrielles assurant une production énergétique annuelle supérieure à 1 000 tonnes équivalent pétrole (tep) à partir de biomasse, avec un objectif indicatif de 175 000 tep/an. Les installations retenues devront être mises en service au plus tard le 1er Août 2013.
La phase d’appel à candidatures se déroulera du 8 septembre 2010 au 1er février 2011. L’analyse, la mise en concurrence et la sélection des projets aboutira à la diffusion des résultats et à la notification des propositions d’aides au mois de Juillet 2011.
>>> Voir également les fichiers de candidature
Dates limites de réception des candidatures :
- Plan d’approvisionnement en préfectures : 1er février 2011
- Dossier de candidature complet à l’ADEME : 1er février 2011
- Avis des préfets de région aux candidats : 31 mars 2011
- Copie de l’avis du préfet de région à l’ADEME : 15 avril 2011
Les questions relatives à cet appel à projets doivent être adressées par mail à boisenergie@ademe.fr avec comme objet «appel à projets BCIAT 2011». Une réponse sera apportée dans les 10 jours ouvrés suivant la demande.
Afin de garantir l’égalité d’information des candidats, les questions et les réponses seront rendues publiques sur le site Internet de l’ADEME, sous réserve des secrets protégés par la loi.
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