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MAGAZINE ET PORTAIL FRANCOPHONE DES BIOÉNERGIES

069_Extracteurs de silo à bois Compte R., photo Frédéric Douard069_Extracteurs de silo à bois Compte R., photo Frédéric Douard

Les énergies renouvelables dans le droit de l’Union européenne

par · 25 octobre 2016 · Lien court

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Centrale de cogénération à la biomasse de Wittgenstein en Allemagne, photo RWE Innogy GmbH

Centrale de cogénération à la biomasse de Wittgenstein en Allemagne, photo RWE Innogy GmbH

En France comme en Allemagne, le cadre réglementaire du soutien aux énergies renouvelables est en constante évolution. Pour mieux comprendre ces développements, une analyse à la lumière des dispositions juridiques européennes semble indispensable. L’Office franco-allemand pour la transition énergétique publie à cette fin une note de synthèse intitulé Les énergies renouvelables dans le droit de l’Union européenne.

La note de l’OFATE donne un aperçu sur les dispositions réglementaires issues de l’Union européenne et explique l’influence de celles-ci sur le développement des systèmes de soutien en France et en Allemagne.

> Télécharger le document dans l’espace adhérents (réservé aux adhérents) et lire l’article sur le site web de l’OFATE

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Pour toute question relative à ce document, n’hésitez pas à contacter Philipp Stavenhagen : Tél. : +49 (0)30 18 615 6332 – philipp.stavenhagen.extern@bmwi.bund.de