BCIAT 2016, appel à projets Biomasse pour les entreprises et l’agriculture

Les Ets Bonilait à Saint-Flour disposent d'une chaufferie bois de 5,2 MW depuis 2011, photo F. Douard

Les Ets Bonilait à Saint-Flour disposent d’une chaufferie bois de 5,2 MW depuis 2011, photo F. Douard

Compte tenu des enjeux fort sur les énergies renouvelables réaffirmés par la loi sur la transition énergétique, l’ADEME prolonge sa dynamique engagée depuis 2009 dans le cadre du Fonds Chaleur. L’ADEME a lancé depuis septembre 2015 une nouvelle édition de l’appel à projets BCIAT 2016 pour poursuivre le développement des projets de production de chaleur à partir de biomasse dans l’industrie, l’agriculture et le tertiaire privé. La date limite de dépôt du dossier de candidature est le 29 janvier 2016.

Le nouveau BCIAT 2016 a toujours pour objectif de soutenir financièrement les projets d’installations assurant une production énergétique annuelle supérieure à 1000 tep/an à partir de biomasse. Il est en ligne sur la plate-forme projets de l’ADEME.

L’ADEME peut vous accompagner dans la construction et le dépôt en ligne de vos projets. Pour toute information, vous pouvez contacter votre direction régionale ADEME ou envoyer un mail à boisenergie@ademe.fr en indiquant en objet « appel à projets BCIAT 2016 ».

Inscription sur le site de l’ADEME jusqu’au 29 janvier 2016 : appelsaprojets.ademe.fr/BCIAT 2016

Le calendrier de candidature

  • Avant le 1er décembre 2015 : consultation obligatoire des directions régionales de l’ADEME pour l’élaboration du plan d’approvisionnement
  • Candidature en ligne jusqu’au 29 janvier 2016
  • 31 mars 2016 : date limite d’envoi par les préfectures de l’avis sur le plan d’approvisionnement
  • 13 avril 2016 : date limite d’envoi des avis sur le plan d‘approvisionnement par le candidat à  l’ADEME
  • Mai 2016 : sélection des projets par un comité national
  • Juillet 2016 : engagement des contrats avec les partenaires retenus
  • 1er février 2019 : date limite du déclenchement du comptage de la chaleur

L’ADEME finance par ailleurs des projets inférieurs à 1000 tep/an dans l’industrie via ses directions régionales. Pour tous types d’installations, les études de faisabilité peuvent également être aidées par l’ADEME dans le cadre du Fonds Chaleur.