23 janvier 2015, les évolutions réglementaires pour l’approvisionnement des chaufferies bois

Le grappin à combustible de la chaufferie de Clermont-La Gauthière, photo Clervia

Le grappin à combustible de la chaufferie de Clermont-La Gauthière, photo Clervia

La conférence sur les évolutions réglementaires liées à l’approvisionnement des chaufferies bois, organisée par les animateurs du Plan Bois Energie en Auvergne (en partenariat avec le CIBE et l’ADEME notamment), se tiendra dans le cadre du Salon Panorabois à la grande Halle d’Auvergne près de Clermont-Ferrand le vendredi 23 janvier 2015.

Le développement de la filière bois-énergie s’appuie sur la mobilisation de diverses ressources bois dont les broyats de bois d’emballages constituent un gisement significatif. La récente évolution du cadre réglementaire des ICPE (Installations classées pour la protection de l’environnement) et la publication de l’arrêté du 29 juillet 2014 relatif à la sortie de statut de déchet (SSD) des broyats de bois d’emballage imposent la mise en place de nouvelles mesures à partir du 15 octobre 2014.

Cette conférence a pour objectif de mieux informer les acteurs régionaux de la filière bois-énergie de l’évolution réglementaire ICPE et des nouvelles pratiques qui devront être mises en oeuvre par les acteurs de l’approvisionnement pour respecter les critères qualité et le respect de l’environnement de cet arrêté.

Le public visé par cette conférence est l’ensemble des acteurs professionnels de la filière bois-énergie : fournisseurs de combustibles, gestionnaires de chaufferies, constructeurs, prescripteurs, organismes partenaires, …

Programme


10h30 à 12h VISITE de la plateforme Ecovert Boilon – Domaine de la Tour à Lempty (63)

14h15 à 17h30 CONFÉRENCE

14h15 Accueil des participants
14h30 Introduction et présentation du contexte, ADEME Auvergne

  • Les enjeux pour la filière bois-énergie
  • Les acteurs de l’approvisionnement concernés par l’évolution réglementaire

15h00 Evolution du cadre réglementaire ICPE, DREAL Auvergne

  • Présentation de la réglementation ICPE des chaudières biomasse (rubrique 2910 A et B)
  • Évolution des différents régimes administratifs et impact pour les chaufferies bois

15h30 Présentation du dispositif “Sortie du Statut de Déchet”, animateurs bois-énergie Auvergne et CIBE

  • Caractérisation des combustibles bois et présentation du dispositif SSD
  • Nouvelles pratiques pour les acteurs de l’approvisionnement

16h00 Attentes et enjeux pour les acteurs de la filière, FEDEREC Auvergne et FEDENE Auvergne

  • Avis des professionnels de l’approvisionnement et de l’exploitation des chaufferies bois

16h30 Echanges avec la salle
17h00 Conclusion

>> Télécharger l’invitation et son bulletin d’inscription