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Guide pour créer une société de projet citoyen énergie renouvelable

Répondre aux enjeux énergétiques de demain implique d’engager dès aujourd’hui une véritable transition. Développement des énergies renouvelables, maîtrise de la consommation et optimisation des réseaux sont bien sûr nécessaires, mais rien ne sera possible sans une implication forte de chacun, habitant, consommateur et élu. Les projets citoyens d’énergies renouvelables s’inscrivent dans cette optique. En effet, ils permettent une véritable prise de conscience et sont un moyen de sensibiliser à une consommation plus responsable, en incitant à des changements à la fois individuels et collectifs.

Les ressources naturelles locales appartiennent à tous. Leur exploitation doit contribuer au développement économique et social du territoire. Forts de cette conviction, des citoyens – particuliers et élus – se mobilisent pour trouver des solutions innovantes de développement local. Ces projets contribuent non seulement à la transition énergétique, mais ils sont aussi de vrais projets d’innovation sociale, réinventant de nouveaux modes de coopération entre acteurs du territoire.

L’investissement des citoyens dans les projets d’énergies renouvelables est pratiqué depuis plusieurs décennies au Danemark ou en Allemagne, mais il est encore très récent en France. Malgré un cadre réglementaire contraignant, la mise en place progressive d’outils de financements citoyens favorise l’émergence de nouveaux projets. En Bretagne, les acteurs des énergies renouvelables citoyennes – associations, collectivités, coopératives – se sont regroupés au sein d’un réseau régional Taranis, dans le but de promouvoir et diffuser cette démarche des énergies citoyennes.

Avec le soutien de la Région Bretagne, il ont rédigé un guide méthodologique, issu des travaux du réseau, afin de permettre à d’autres acteurs de se lancer dans l’aventure.

Un projet citoyen est un projet porté, maîtrisé et financé par des particuliers et/ou des collectivités – contrairement aux projets participatifs où la participation financière des citoyens est très minoritaire. Au-delà de l’implication financière locale, ces projets privilégient une gouvernance locale, transparente et démocratique. Ils associent le plus grand nombre autour du projet, depuis son émergence jusqu’à son exploitation. Une partie des bénéfices est affectée à la dimension pédagogique ou à d’autres projets citoyens et solidaires. En 2010, une Charte des projets citoyens a été définie au niveau national par Énergie Partagée et reconnue par l’ADEME.

Un projet citoyen permet de répondre à plusieurs enjeux :

  • la gestion locale d’une ressource locale
  • une meilleure acceptation locale des projets
  • une meilleure intégration des projets dans leur environnement naturel et humain
  • des retombées économiques qui bénéficient majoritairement au territoire
  • la création de nouvelles formes de cohésion sociale et territoriale
  • une sensibilisation de la population aux questions énergétiques

Dans un projet citoyen, on retrouve les étapes «classiques» d’un projet d’énergies renouvelables, auxquelles s’ajoutent des étapes spécifiques qui peuvent avoir un impact sur le planning du projet global, mais peuvent tout aussi bien se dérouler en parallèle sans en rallonger son déroulement.

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Si tous les projets citoyens d’énergies renouvelables sont semblables (Éolien, bois-énergie, solaire, biogaz) dans le déroulement global des étapes, des spécificités par filière existent.

Pour en savoir plus télécharger le Guide Taranis