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Vallée de le Meuse avec le camion souffleur de granulés, photo PiskorskiVallée de le Meuse avec le camion souffleur de granulés, photo Piskorski

>> 9 mai 2012, France, appel à projets éco-industries 2012

par · 14 avril 2012 · Lien court

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Haut-Doubs Pellets, photo Frédéric Douard

Cet appel à projets s’adresse en priorité aux entreprises qui conçoivent et développent des produits, des procédés et des services innovants dans le domaine du développement durable. Il vise à soutenir des projets de recherche et développement, en particulier des démonstrateurs à fort potentiel économique et environnemental, avec des perspectives de mise sur le marché relativement proches (3 à 5 ans). Les projets portés par des PME feront l’objet d’une attention particulière. Les projets et démonstrateurs de taille inférieure aux seuils fixés dans les appels à manifestation d’intérêt (AMI) de l’ADEME ou dans des appels à projets nationaux spécifiques (Fonds Unique Interministériel, par exemple) seront notamment ciblés.

La date limite de dépôt des dossiers est fixée au 9 mai 2012, 17h.

Quatre axes thématiques ont été retenus pour cet appel à projets en cohérence avec le plan « Ambition Ecotech » :

  • « Anticiper : prévenir, surveiller et tracer » pour préserver les ressources naturelles et limiter les impacts des activités humaines sur la santé et la sécurité des personnes ;
  • « Réduire les impacts et gérer les ressources naturelles » pour mieux traiter les environnements pollués ;
  • « Transformer et valoriser les déchets » pour passer d’une économie des déchets à une économie des matières premières réutilisées ;
  • « Eco-concevoir et produire de façon durable » pour améliorer, dès la conception, les performances environnementales des produits et procédés, et développer des offres de services innovants.

Les projets retenus pourront obtenir un soutien financier de la Direction générale de la compétitivité, de l’industrie et des services (DGCIS), via le fonds de compétitivité des entreprises qui mobilise 9 millions d’euros pour cet appel à projets, d’OSEO ou de l’ADEME. Ces administrations et agences instruiront les projets éligibles dans le cadre de leurs procédures habituelles.

Sont concernés les projets industriels expérimentaux de développement et d’innovation :

  • collaboratifs, présentés par un consortium d’industriels (grandes entreprises, PME, entreprises de taille intermédiaire (entre 250 et 5000 personnes) et des centres de recherche ou des laboratoires publics) ; les consortiums devront comporter au moins un laboratoire et deux entreprises, les dépenses encourues par un seul partenaire ne devant pas dépasser plus de 70 % de l’assiette totale du projet ;
  • individuels, présentés par une PME ou une entreprise de moins de 2000 salariés.

Cet appel à projets est lancé en lien avec celui du nouveau programme Ecotechnologies-Ecoservices (ECO-TS) de l’Agence nationale de la recherche (ANR), qui sera ouvert fin 2012 en ciblant les mêmes thématiques mais pour des projets de recherche plus amont.

La réponse à cet appel à projets doit se faire en utilisant les documents types de soumission téléchargeables sur le site du Ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie et être adressée à l’adresse électronique suivante : aap.ecoindustries@finances.gouv.fr.