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MAGAZINE ET PORTAIL FRANCOPHONE DES BIOÉNERGIES

Ligne de séchage de bois avant carbonisation des Ets Rousseau, photo Frédéric DouardLigne de séchage de bois avant carbonisation des Ets Rousseau, photo Frédéric Douard

13 déc. 2011, réalisation d’un état de l’art de la gestion des biodéchets

par · 17 novembre 2011 · Lien court

Biodéchets, photo Frédéric Douard

Publicité de marché de l’ADEME

Réalisation d’un état de l’art de la gestion des biodéchets à partir d’une analyse conduite dans différents pays étrangers et évaluation de la transposabilité des expériences étrangères sur le territoire français

Les candidats souhaitant participer à la présente consultation devront faire parvenir
leur offre par lettre recommandée avec accusé de réception
ou remise contre récépissé pour le :
13/12/2011 – 16H00
Procédure ouverte
Personne responsable du marché : Daniel BÉGUIN
Personne contact : Olga KERGARAVAT
ADEME
Direction Consommation Durable et Déchets (DCDD)
Service Prévention et Gestion des Déchets (SPGD)
20 Avenue du Grésillé BP 90406 – 49004 ANGERS CEDEX 01
Téléphone : 02 41 20 82 22Télécopie : 02 41 20 42 00
E-mail : olga.kergaravat@ademe.fr
Objet du marché : Durée du marché ou délai d’exécution : 9 mois à compter de la notification du marché.Cautionnement et garanties exigés : caution bancaire personnelle et solidaire de 20% du montant forfaitaire de la rémunération.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlementent : les services seront réglés au fur et à mesure de leur réalisation par virement administratif (délai de 45 jours). Ils seront financés sur le budget propre de l’ADEME.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières : non

Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français

Unité monétaire utilisée : euros.

Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d’invitation ou document descriptif).

Conditions de remise des offres ou des candidatures : le DCE est à retirer par demande écrite (mail uniquement) aux adresses suivantes simultanément : francoise.duret@ademe.fr ET olga.kergaravat@ademe.fr).
Modalités de retrait du dossier de consultation :
Date de publication : 14/11/2011
Date limite de remise des offres : 13/12/2011 – 16H00