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11-12 oct. 2011, contrats, assurances, financement des projets de méthanisation

Journées techniques du club biogaz à Paris

La filière méthanisation se développe sous le double effet :

  • de l’évolution de la réglementaire et des tarifs d’achat de l’énergie issue du biogaz,
  • des politiques de déploiement des énergies renouvelables sur les territoires.

Cette croissance amène de nombreux acteurs à envisager le montage de projets.

>> Monter un projet de méthanisation implique de connaître les rôles des différents acteurs concernés, leurs relations et responsabilités; ceci afin d’éviter toute déconvenue dont les conséquences peuvent se révéler lourdes au plan humain comme au plan financier ou technique. Plusieurs montages sont possibles selon le type et la taille des projets.

>> Quelles assurances souscrire pour respecter la réglementation française ? Quels risques couvrent‐elles durant la phase de construction et la phase d’exploitation ?
La méthanisation étant un sujet nouveau, souscrire et bien négocier son assurance peut aussi s’avérer complexe, dans la mesure où il n’existe pas encore d’offre dédiée à la méthanisation, comme on peut en trouver maintenant pour le solaire ou l’éolien.

>> Que ce soit en phase de construction ou d’exploitation, différents contrats sont mis en place, là encore avec plusieurs montages possibles : contrat clé en main, contrat de maitrise d’ouvrage, de maitrise d’oeuvre, puis contrats d’exploitation, maintenance, ou de performance. Qui est engagé, quelles clauses sont importantes et comment les formuler ?

>> Le financement d’un projet constitue une étape clé qui peut nécessiter plusieurs mois de démarches et fait intervenir divers types de structures. Quelles sont leurs caractéristiques et surtout leurs critères pour s’engager sur un projet ?

Les 2 journées techniques organisées par l’ATEE permettront aux participants d’appréhender toutes ces questions. Ces journées seront l’occasion d’échanges entre les porteurs de projets, les acteurs professionnels de la méthanisation et du biogaz et les représentants des sociétés d’assurances, de financement, des experts juridiques ainsi que des structures d’accompagnement de projets.

>> Programme et bulletin d’inscription