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Biomasse-territoire.info
La biomasse au service des territoires
Haut-Doubs Pellets, photo Frédéric Douard
Cet appel à projets s’adresse en priorité aux entreprises qui conçoivent et développent des produits, des procédés et des services innovants dans le domaine du développement durable. Il vise à soutenir des projets de recherche et développement, en particulier des démonstrateurs à fort potentiel économique et environnemental, avec des perspectives de mise sur le marché relativement proches (3 à 5 ans). Les projets portés par des PME feront l’objet d’une attention particulière. Les projets et démonstrateurs de taille inférieure aux seuils fixés dans les appels à manifestation d’intérêt (AMI) de l’ADEME ou dans des appels à projets nationaux spécifiques (Fonds Unique Interministériel, par exemple) seront notamment ciblés.
La date limite de dépôt des dossiers est fixée au 9 mai 2012, 17h.
Quatre axes thématiques ont été retenus pour cet appel à projets en cohérence avec le plan « Ambition Ecotech » :
Les projets retenus pourront obtenir un soutien financier de la Direction générale de la compétitivité, de l’industrie et des services (DGCIS), via le fonds de compétitivité des entreprises qui mobilise 9 millions d’euros pour cet appel à projets, d’OSEO ou de l’ADEME. Ces administrations et agences instruiront les projets éligibles dans le cadre de leurs procédures habituelles.
Sont concernés les projets industriels expérimentaux de développement et d’innovation :
Cet appel à projets est lancé en lien avec celui du nouveau programme Ecotechnologies-Ecoservices (ECO-TS) de l’Agence nationale de la recherche (ANR), qui sera ouvert fin 2012 en ciblant les mêmes thématiques mais pour des projets de recherche plus amont.
La réponse à cet appel à projets doit se faire en utilisant les documents types de soumission téléchargeables sur le site du Ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie et être adressée à l’adresse électronique suivante : aap.ecoindustries@finances.gouv.fr.
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