Les députés français préfèrent le cinéma ou les œuvres d’art au bois de chauffage !
Jeudi 17 octobre 2013 en séance publique, les députés français ont voté le passage du taux de TVA sur le bois de chauffage de 7 à 10%, au lieu de 5% comme attendu par la profession mobilisée.
Malgré 170 amendements déposés, le gouvernement ainsi que le rapporteur général Christian Eckert ont souhaité faire basculer le taux de TVA à 10 % sur le bois de chauffage évoquant les problématiques liées aux particules fines….
En parallèle le taux de TVA sur les tickets de cinéma et sur l’importation d’oeuvre d’art bascule à 5,5%…
www.assemblee-nationale.fr/14/amendements/1395A/AN/1095.asp
Voir le débat en vidéo :
Lire aussi :
- France, 170 députés favorables à une TVA à 5% sur le bois-énergie
- Un taux réduit sur le bois de chauffage permettrait à l’Etat d’augmenter ses recettes de TVA
Lehmann-UMT
Novair
Spires
Serva
CMMP
Recalor
Aurastock
