>> 10 janvier 2014, appel à manifestations d’intérêt recyclage et valorisation des déchets

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Dans le cadre du programme d’Investissements d’Avenir (PIA), l’État français favorise le développement d’une « économie circulaire » en privilégiant trois thématiques complémentaires : la gestion des déchets, la réhabilitation des sites et sols pollués et l’écoconception. 

Le présent appel à manifestations d’intérêt (AMI) traite de la gestion, du recyclage et de la valorisation des déchets. Il fait suite à l’AMI Investissements d’Avenir de 2011, qui a permis de soutenir une douzaine de projets. Il s’agit de financer des innovations technologiques et des solutions industrielles innovantes visant à augmenter la réutilisation, le recyclage et la valorisation, y compris énergétique, de déchets.

Les démonstrateurs et les expérimentations pré-industrielles devront répondre à au moins l’un des 2 axes suivants :

• Collecte, tri et préparation des déchets et des matières qui en sont issues,
• Transformation et mise en œuvre des matières issues de déchets.

Une attention particulière sera portée aux projets concernant les sujets suivants :

• Recyclage matière en aval des filières REP,
• Recyclage de métaux stratégiques,
• Déchets du bâtiment,
• Valorisation des déchets organiques.

Documents :

• Investissements d’avenir : Appel à Manifestations d’Intérêt Recyclage et valorisation des déchets (PDF – 457K – 20/08/2013)

• Télécharger l’annexe 1 : Feuille de route recyclage et valorisation des déchets(PDF – 1M – 20/08/2013)

• Télécharger l’annexe 2 : Règlement financier (PDF – 110K – 20/08/2013)

• Télécharger l’annexe 3a : Descriptif détaillé du projet (DOC – 269K – 20/08/2013)

• Télécharger l’annexe 3b : Descriptif du partenaire (document spécifique à chaque partenaire) (DOC – 235K – 20/08/2013)

• Télécharger l’annexe 4 : Base de données des coûts du projet (XLS – 602K – 20/08/2013)

• Télécharger l’annexe 5 : Résumé du projet et identification des partenaires(XLS – 540K – 20/08/2013)

L’AMI se clôture le 16 janvier 2015 et comporte deux échéances intermédiaires les 10 janvier 2014 et 6 juin 2014. L’instruction sera donc menée en trois vagues successives.

Contact : Léonard BONIFACE, Chef de projets AMI Recyclage et valorisation des déchets – trivalorisation@ademe.fr

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