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>> 2 septembre 2016, appel à projets de chaufferies bois 2016 en Auvergne

Chaufferie bois de Murat dans le Cantal, photo Frédéric Douard

Chaufferie bois de Murat dans le Cantal, photo Frédéric Douard

L’Auvergne est très dépendante énergétiquement de ses voisins : en 2007, elle ne produisait que 13% de l’énergie qu’elle consommait, tous secteurs confondus. En outre, en 2008, seulement 14,3% de l’énergie consommée en Auvergne était d’origine renouvelable. Selon le Schéma Régional Climat Air Energie (SRCAE), arrêté le 20 juillet 2012, la part des énergies renouvelables devra atteindre 30% de la consommation d’énergie finale d’ici 2020 en Auvergne.

Cet appel à projets fait suite à ceux lancés les années précédentes et se place dans la même perspective : favoriser l’expansion du bois comme énergie renouvelable, à travers l’installation de chaufferies bois et la création ou l’extension de réseaux de chaleur vertueux. Cet AAP est ouvert uniquement aux projets bois énergie non éligibles aux Fonds Chaleur de l’ADEME, c’est à dire aux petits et moyens projets , soit inférieur à 100 Tep/an.

Ces appel à projet :

  • soutiendra la réalisation de réseaux de chaleur bois et de chaufferies bois performantes (une attention particulière sera portée sur la mise en oeuvre de solutions techniques aisément reproductibles) ;
  • comportera un volet « retour d’expériences » sur ces réalisations auprès des maîtres d’ouvrages et des professionnels : documents, visites, formations.

Les installations devront impérativement respecter les réglementations en vigueur, notamment celles concernant les émissions atmosphériques, le code de l’urbanisme, le code de l’environnement (ICPE) et les performances énergétiques des bâtiments. En l’absence de contraintes réglementaires ou si la contrainte réglementaire est supérieure à 50 mg/Nm3 à 11% O2, le respect d’un seuil maximum d’émission de poussières de 50 mg/Nm3 à 11% O2 (soit 75 mg/Nm3 à 6% O2) est exigé.

Le présent appel à projets vise les installations collectives, industrielles ou agricoles. Sont exclus les particuliers. Les entreprises ne sont pas éligibles aux aides des Départements de l’Allier, du Cantal, de la Haute Loire et à celles du FEDER.

Les projets de réseau de chaleur devront avoir une densité thermique au moins égale à 1,5 MWh/mètre linéaire par an (les MWh sont à considérer « livrés en sous-stations »). Une exception concerne les projets dont la densité thermique du réseau est comprise entre 1 et 1,5 MWh/ml par an et si l’une des deux conditions suivantes est respectées :

  • les réseaux de chaleur sont situés dans une commune rurale ou dans un éco-quartier,
  • il s’agit d’une extension de réseaux existants.

La date limite de dépôt des candidatures est fixée au au 2 septembre 2016 à 17h.

>> Télécharger le texte de cet appel à projets

Pour plus d’information, contacter  www.boisenergie15.fr