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>> 4 sept. 2015, étude sur les émissions de la combustion des résidus agricoles

Usine de transformation de produits agricoles, photo Frédéric Douard

Usine de transformation de produits agricoles, photo Frédéric Douard

Publicité des marché ADEME  : Etude de préfiguration d’opérations pilotes de réduction de rejets atmosphériques liés aux activités agricoles (émissions de NH3 et de CH4) et au brûlage à l’air libre des résidus agricoles (Avis de marché de montant inférieur aux seuils européens).

Le prestataire assistera l’ADEME dans la préfiguration d’opérations pilotes de réduction de rejets atmosphériques liés aux activités agricoles (NH3, CH4) et au brûlage à l’air libre des résidus agricoles.

Sur la base de l’analyse des dispositifs existants en France et à l’étranger, il s’agira de proposer et d’analyser différentes options pour la mise en oeuvre de l’expérimentation sur la réduction des émissions atmosphériques ainsi que des conditions de massification à l’échelle nationale. La question de l’évaluation des opérations pilotes sera à intégrer dans la prestation. Le résultat de cette étude devra permettre une mise en oeuvre rapide des opérations pilotes. Le prestataire appuiera aussi l’Ademe dans l’animation des différents comités et acteurs mobilisés pour l’étude. La durée de l’étude est fixée à 9 mois.ADEME

« Les candidats souhaitant participer à la présente consultation devront faire parvenir leur offre par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé. »

Date limite de remise
des candidature / offres :
4 septembre 2015 à 16h00
Type de procédure : Procédure ouverte
Responsable du marché : CHABRILLAT Rémi
Contact(s) : EGLIN Thomas
Coordonnées : Dir. Productions et Energies Durables 20, avenue du Grésillé BP 90406 49004 ANGERS Cedex – 01 02 41 20 74 19 – thomas.eglin@ademe.fr
Modalités de retrait du dossier de consultation : Les demandes de DCE doivent être faites par courriel à l’adresse suivante : cdc.agriforet@ademe.fr
Date de publication : 09/07/2015