Appel à projet du plan biogaz Bretagne 2013
Le cahier des charges de l’Appel à projets plan biogaz 2013 en Bretagne est maintenant disponible. Cet appel à projets, lancé sous l’impulsion des partenaires du Plan biogaz breton pour l’année 2013, détaille les modalités de demande de subventions pour les porteurs de projet d’unités de méthanisation à la ferme, centralisées agricoles ou multi-acteurs.
Depuis sa mise en œuvre en 2007 en Bretagne et en Pays de la Loire, le Plan biogaz vise à développer le recours à la méthanisation agricole sur des installations à la ferme ou centralisées. Les actions portent à la fois sur la structuration de l’offre et l’accompagnement de la demande. Cet appel à projets vise à accompagner la diffusion de technologies éprouvées. Un autre appel à projets dédié spécifiquement aux projets encore au stade de développement et de démonstration sera proposé en parallèle.
Dans l’esprit de cette procédure, il ne s’agit pas de faire de l’aide systématique, mais bien de ne soutenir que les projets les plus audacieux et volontaristes sur les plans environnemental et énergétique, dans un souci d’acceptabilité et d’insertion territoriales. Ces projets doivent également être optimisés économiquement afin de pouvoir permettre leur rentabilité et leur reproductibilité.
Les dossiers de candidature doivent respecter les dispositions du cahier des charges. Le candidat devra remettre le dossier de demande d’aide complet avant les dates limites de dépôt citées dans le calendrier ci-après. Le candidat disposera au choix de trois périodes pour soumettre son projet.
Dates de dépôt :
- Phase 1 : 29 mars 2013
- Phase 2 : 28 juin 2013
- Phase 3 : 14 octobre 2013
>> Télécharger le cahier des charges 2013
L’association AILE est le guichet unique de dépôt des dossiers pour le compte des collectivités territoriales et de l’ADEME. Les dossiers seront remis à l’adresse suivante :
AILE
73, rue de Saint Brieuc
CS 56520
35065 RENNES Cedex
Lehmann-UMT
Novair
Spires
Serva
CMMP
Recalor
Aurastock
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